Définition physique

Situation

Clermont Ferrand (Puy-de-Dôme) -La résidence « Renouard » est située sur la commune de Clermont Ferrand dans le département du Puy-de-Dôme au cœur de l'Auvergne. Classée ville d'Art, Clermont Ferrand est une réelle invitation à découvrir ses 2000 ans d'histoire et bénéficie d'un environnement naturel exceptionnel à proximité des nombreux trésors qu'offre la région. Résolument tournée vers l'avenir grâce à ses ressources en matière de recherche et d'enseignements supérieurs, elle abrite d'importantes sociétés issues de divers domaines de compétence (le caoutchouc, la métallurgie, la pharmacie, l'agroalimentaire, l'imprimerie).

Les logements

Implantée au coeur d'un parc arboré, à deux pas du centre ville, la résidence « Renouard » comporte 79 chambres simples réparties sur 5 niveaux, équipées de TV, téléphone, salle d'eau et d'un mobilier adapté au confort des résidants. Les locaux communs sont mis à leur disposition : espace accueil, salon de détente et de relaxation, restaurant panoramique... Outre les espaces de vie agréables et fonctionnels, les occupants pourront profiter d'un programme d'animations varié.

Définition économique

• Le Groupe ORPEA, coté au Second Marché d'Euronext Paris, est l'un des leaders français de la prise en charge de la dépendance (213 établissements, soit environ 17 000 lits et 7 000 collaborateurs). Le groupe connaît un développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d'un plan soutenu de nouvelles créations. En 2007, ORPEA a réalisé un chiffre d'affaires de près de 545 millions d'euro, soit une hausse de 31% par rapport à l'année précédente. Le groupe prévoit un chiffre d'affaires de 1 milliard d'€ à l'horizon 2011
• La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l'exploitation permettent une rentabilité de 4.65% HT/HT du montant de l'investissement. Elle est garantie par un bail commercial ferme d'une durée de 11 ans et 9 mois renouvelable.
• La résidence satisfait un besoin grandissant d'hébergement émanant de l'ensemble du département.
• Les travaux définis par l'article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l'exploitant.

Définition fiscale

Les ventes sont réalisées en "achevé".

A - Au regard de la TVA :
Les investisseurs doivent opter pour un régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération (régime simplifié d'imposition avec assujettissement à la TVA).

B - Au regard de l'impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés permet de gommer en partie les revenus de l'opération ;

2 orientations possibles :

• a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 € TTC/an) : les déficits de l'opération seront reportés sur les revenus de même nature : BIC non professionnels.
• b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 € TTC/an) : les déficits de l'opération seront reportés sur le revenu global.

L'avis du comité de référencement

• Un ensemble immobilier de qualité parfaitement adapté à un secteur d'activité particulièrement porteur.
• Le bail commercial sécurise l'investissement par sa durée, ses clauses et la solvabilité de l'exploitant.
• Il s'agit d'une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente exceptionnelle grâce au rendement proposé.
• Cette résidence en exploitation peut permettre d'accéder au statut LMP dès l'année 2008.
• Une gestion assurée par le groupe Orpea, leader français sur son secteur, gage de sécurité pour les investisseurs.

État d'avancement : Achevé / En exploitation

Rentabilité : 4.65% HT/HT