Définition physique

Situation

Villers-Allerand (Marne) -La résidence ORPEA « Montchenot » se situe à Villers Allerand dans le département de la Marne à une dizaine de kilomètres de Reims. La ville se place comme le1er pôle économique de Champagne-Ardenne, constitué d'une économie dynamique, d'un important tissu d'entreprises et d'un patrimoine chargé d'histoire. Sur les hauteurs de la montagne de Reims, Villers-Allerand est un havre de quiétude et de sérénité, dont les versants abritent une partie des meilleurs crus du vignoble champenois. Croisement entre vitalité et calme, sa situation à 1h de Paris lui confère un attrait indéniable.

Les logements

Au coeur d'un vaste parc, la résidence comporte 119 chambres simples ou doubles, réparties sur 6 niveaux, équipées de TV, téléphone, salle d'eau, WC et d'un mobilier adapté au confort des résidents. La résidence met à la disposition de ses occupants, en sus de l'espace d'accueil, des salles de restauration et de nombreux espaces communs de détente. Outre les espaces de vie agréables et fonctionnels, les résidents pourront profiter de divers services tels que le salon de coiffure, la bibliothèque ou la salle de sport ainsi que d'un programme d'animations variées.

Définition économique

• Le Groupe ORPEA, coté au Second Marché d'Euronext Paris, est l'un des leaders français de la prise en charge de la dépendance (213 établissements, soit environ 17 000 lits et 7 000 collaborateurs). Le groupe connaît un développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d'un plan soutenu de nouvelles créations : près de 25% de croissance en 12 mois. En 2007, ORPEA a réalisé un chiffre d'affaires de près de 545 millions d'euros, soit une hausse de 31% par rapport à l'année précédente.
• La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l'exploitation permettent une rentabilité de 4.65 %HT du montant de l'investissement. Elle est garantie par un bail commercial ferme d'une durée de 11 ans et 9 mois renouvelable.
• La résidence satisfait un besoin grandissant d'hébergement émanant de l'ensemble du département.
• Les travaux définis par l'article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en conformités liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l'exploitant.

Définition fiscale

Les ventes sont réalisées en « achevé ».

A - Au regard de la TVA :
L'acquéreur loue son bien à la société d'exploitation qui le sous-loue meublé en offrant les prestations hôtelières. Si l'investisseur renonce à la franchise de base, les loyers sont assujettis à la T.V.A. (5.5 %), en conséquence la T.V.A. grevant l'acquisition pourra être récupérée.

B - Au regard de l'impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissement réintégrés permet de gommer en partie les revenus de l'opération. 2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 € TTC/an) les déficits de l'opération seront reportés sur les revenus de même nature : BIC non professionnels.
b) LMP (Loueur Meublé Professionnel = CA > 23 000 € TTC/an) : les déficits de l'opération seront reportés sur le revenu global.

L'avis du comité de référencement

• La situation privilégiée de la résidence à proximité de Reims et à 1 heure de Paris lui apporte de nouvelles perspectives d'exploitation
• Une gestion assurée par le groupe ORPEA, leader français sur son secteur, gage de sécurité pour les investisseurs
• Le bail commercial sécurise l'investissement par sa durée, ses clauses et la solvabilité de l'exploitant
• Il s'agit d'une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente exceptionnelle grâce au rendement proposé.
• L'immeuble étant en exploitation, il peut permettre l'accès au statut de loueur en meublé professionnel dès 2008

État d'avancement : Achevé / En exploitation

Rentabilité : 4.65 % HT